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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Etablissements BRUSSON JEUNE
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PAIN BRUSSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAIN BRUSSON
Etablissements BRUSSON JEUNE S.A., Avenue WINSTON CHURCHILL, 31340 VILLEMUR-SUR-TARN, FRANCE.

Numéro de dépôt :
1165720
Date de dépôt :
29/12/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
PAIN BRUSSON de Etablissements BRUSSON JEUNE

Présentation de la marque PAIN BRUSSON

Déposée le 29 décembre 1980 par la Société Anonyme (SA) Etablissements BRUSSON JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAIN BRUSSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Etablissements BRUSSON JEUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT sarl. - France.

La marque PAIN BRUSSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1165720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PAIN BRUSSON est expirée depuis le 29 décembre 1990.

Etablissements BRUSSON JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : NOVA , MUTINE , NOVALICA , BISCOTTES NOVA , BISCOTTES NOVA , MUTINE , (Marque figurative) , LES 5 EPIS , (Marque figurative) , NOVAMYL


Etablissements BRUSSON JEUNE S.A., Avenue WINSTON CHURCHILL, 31340 VILLEMUR-SUR-TARN, FRANCE. - France


MARQUES INTER SERVICES SECRETARIAT sarl. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-32

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédannés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.